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Un petit garçon de 3 ans, est placé dans une famille d'accueil pour sévices corporels graves (hématomes, fracture du crâne, brûlures de cigarette sur cicatrice d'angiomes traités). La mère en est l'auteur. L'enfant cache ses chaussures quand son père vient le chercher pour le week-end, d'où il lui arrive de revenir roué de coups. Il recule en voyant dans la famille d'accueil le père nourricier allumer une cigarette : «Tu brûles pas…» Après quinze mois de placement, il est rendu à ses parents : il y survit dans un climat de violence verbale et de répression alarmantes. Dix-huit mois plus tard, les parents se séparent. L'enfant en pleine dépression est placé définitivement dans un foyer sur demande de la mère.

Sont considérés comme «enfants en danger» l'ensemble des enfants ayant fait l'objet d'une mesure officielle de protection administrative ou judiciaire. C'est le cas des enfants maltraités et des «enfants à risques», «dont les conditions d'existence menacent la santé, la sécurité, la moralité, l'éducation ou l‘entretien».

Famille pathologique

Selon les dernières statistiques, on dénombrait, en 2008, 265.000 enfants en danger ; 132 seulement ont pu être adoptés. Une discordance inexplicable, intolérable, mais qui s'explique par notre système où l'«intérêt supérieur» de l'enfant passe malheureusement trop souvent après une croyance bien établie selon laquelle rien ne remplace les parents biologiques… Même s'il est avéré qu'ils sont maltraitants ou que leur désintérêt pour leur enfant équivaut à une maltraitance.

La capacité de dissimulation et la perversité des parents masquent souvent la maltraitance et 3% seulement des signalements émanent des médecins malgré des dérogations légales au respect du secret médical en cas de sévices sur mineurs. Quant au juge, il ne voit jamais l'enfant à la phase aiguë des sévices ; il applique la loi : «Chaque fois qu'il est possible l'enfant doit être maintenu dans son milieu actuel», à travers la présentation qui lui est faite par les éducateurs.

Très généralement, après un placement provisoire, l'enfant est rendu à ses parents sous aide éducative judiciaire. Il sert alors de matériel de travaux pratiques et de test à leur rééducation. Et les sévices changent de forme. C'est pourquoi, en Grande-Bretagne et au Canada, la preuve de sévices avérés entraîne un retrait automatique des droits parentaux, ce qui permet de remplacer rapidement une famille pathologique et dangereuse par une famille responsable et généreuse. C'est le but de l'adoption.

Difficile en cas de maltraitance, elle l'est encore plus quand il s'agit de prouver le désintérêt des parents vis-à-vis d'un enfant placé «provisoirement» en famille d'accueil. L'article 350 du Code civil déclare, certes, que «l'enfant dont les parents se sont manifestement désintéressés pendant un an est déclaré abandonné». Mais une telle mesure exige que le désintérêt ait été établi de façon formelle. Cela peut prendre actuellement des années et hypothéquer à jamais les chances de l'enfant à l'adoption. Or, les éducateurs qui ont suivi l'enfant et connaissent la situation pourraient décider avec certitude au bout de six mois seulement…

Lenteur du processus ­administratif

On objecte souvent que l'enfant, même délaissé, reste attaché à ses parents biologiques. L'adoption simple, qui transfère l'autorité parentale à la famille adoptive tout en maintenant des liens avec les parents biologiques, permettrait de résoudre ce problème. Encore faudrait-il qu'elle soit irrévocable et que la complexité et la lenteur du processus administratif et judiciaire de l'adoption -cinq à six ans en moyenne- ne pénalisent pas de surcroît ces enfants en raison de leur âge.

Combien de pupilles «à particularité» se sont ainsi retrouvés sans famille à leur majorité, quand la tutelle cesse ? Sait-on que 30% des SDF sont d'anciens enfants placés ?